Conditions générales de vente
[30/06/08 23:01:28]
Conditions générales de ventes
Olivier Mangallon, travailleur indépendant, numéro de SIRET 38880372800038, dont le siège social est domicilié au 1750 avenue de la République à la La Roquette Sur Siagne 06550, propose sous le nom commercial éclaircies, aux particuliers et aux professionnels des prestations de services d'assistance, de dépannage et de formation concernant des systèmes informatiques à domicile et par téléphone.
Les prestations de dépannage s'adressent aux utilisateurs de micro-ordinateurs équipés du logiciel d'exploitation Microsoft Windows, versions 95 à XP.
Les prestations de formation et dépannage logiciel s'adressent principalement aux utilisateurs des logiciels suivants : Microsoft Office (Word, Excel, PowerPoint, Access), Internet Explorer, Windows, Firefox, Outlook, Outlook Express, Adobe Photoshop (CS). Les autres logiciels grand public et les logiciels métier professionnels (par exemple de comptabilité), sont traités au cas par cas.
Obligation de éclaircies
éclaircies s'engage à mettre en œuvre les moyens humains et techniques nécessaires à l'accomplissement de la prestation. éclaircies n'est tenu qu'à une obligation de moyens.
Le client est notamment informé du fait que des conditions extérieures peuvent prévenir la bonne conclusion de la prestation, par exemple en cas de défaillance technique du fournisseur d'accès à internet.
éclaircies effectue sa prestation sur le site sur lequel se trouve le système concerné. Il peut s'agir du domicile du client ou de son lieu de travail si le client est un professionnel.
Obligations du client
Le client s'engage à tenir à disposition les documents techniques liés au matériels, logiciels et fournisseurs concernés par la prestation attendue, notamment les modes d'emploi, numéros de licences, supports d'installation (en général : CD-ROM), codes d'accès et mots de passe (par exemple pour l'accès à internet).
Le client doit tenter de fournir des informations permettant le diagnostic, notamment l'historique du problème.
Le dépannage est une opération active, qui ne peut garantir la préservation de l'intégrité des données. Le client doit donc être en possession d'une sauvegarde à jour de ses données. Dans le cas contraire, l'intervention peut être, sur demande du client, précédée d'une sauvegarde effectuée par l'intervention d'éclaircies.
Le client est informé que les prestations d'éclaircies, comme sa propre intervention entraînent une rupture de la garantie du constructeur et/ou du distributeur auprès duquel le client a acquis ses équipements et à laquelle ne se substitue en aucun cas une garantie de éclaircies. Étant donné que éclaircies intervient sur demande expresse du client, en aucun cas éclaircies ne peut être tenu responsable des dommages directs et/ou indirects, matériels ou immatériels.
Le client s'engage à permettre un accès correct à tous les équipements concernés par l'intervention.
Les consommations (par exemple électricité, encre, papier, internet) mise en œuvre par l'intervention restent à la charge du client.
Commande
Le début de l'intervention chez le client vaut commande.
Devis
Un devis est établi si le montant estimé des réparations (devis compris) est supérieur à 150 € TTC ou si le client le demande.
Prix et règlement
Le tarif de base des prestations figure sur le site web d'éclaircies.
éclaircies n'a pas vocation à la vente de matériel ni de logiciel. Tout matériel ou logiciel acquis par éclaircies pour le compte et à la demande d'un client est réglé immédiatement par le client qui en devient propriétaire et exerce son droit à la garantie auprès du fournisseur initial.